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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ASSURYS
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QUADRATURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUADRATURE
ASSURYS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93495675
Date de dépôt :
06/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2003

Présentation de la marque QUADRATURE

Déposée le 6 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) ASSURYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUADRATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASSURYS domicilié(e) Siège Social: 14, Boulevard Poissonnière, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 738 011 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSURYS - France.

La marque QUADRATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUADRATURE est expirée depuis le 6 décembre 2003.

ASSURYS a également déposé les autres marques suivantes : ASSURYS DOUBLE PROTECTION , HOSPI-CHEQUE , CAPVIE , ASSURYS-RELAIS 24 MOIS


ASSURYS Société Anonyme - Siège Social: 14, Boulevard Poissonnière, 75009 PARIS - France - SIREN 341738011


ASSURYS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-20

Inscription le 18 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°367071 - Publication au BOPI 2003-03-18

Inscription le 18 mars 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°367070 - Publication au BOPI 2003-03-18

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

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